Neue Corona-Verordnung ab 16. September 2021: Baden-Württemberg.de

Avec la vaccination, nous disposons d’un moyen efficace de lutte contre la pandémie de coronavirus. La situation dans les hôpitaux montre que les personnes vaccinées sont protégées efficacement contre les formes graves. Afin d’éviter une saturation du système de santé par les personnes non vaccinées, le gouvernement du Land adapte l’ordonnance Corona.

Avec une nouvelle ordonnance Corona nous voulons nous assurer qu’il n’y aura pas de saturation du système de santé par les malades du COVID-19. Parce que le nombre de personnes vaccinées est encore insuffisant, la menace d’une nouvelle vague de coronavirus plane sur les hôpitaux. On constate ce faisant dans les hôpitaux que les personnes vaccinées sont bien protégées contre les formes graves. Les personnes non vaccinées, en revanche, sont nettement plus souvent contaminées, développent plus souvent des formes graves et nécessitent plus souvent une prise en charge en unité de soins intensifs. Environ 90% des patient.e.s COVID dans les hôpitaux ne sont pas vacciné.e.s.

Les mesures de la nouvelle ordonnance Corona visent à éviter une augmentation rapide du nombre de cas de coronavirus. Il faut éviter que les patient.e.s doivent attendre pour bénéficier d’un traitement dans les cliniques. La nouvelle ordonnance reprend à cet effet les accords convenus entre la Chancelière allemande et les Ministres-Présidents des Länder.

Le 14 septembre 2021, par exemple, le taux d’incidence sur 7 jours n’était que de 18,5 chez les personnes vaccinées ; chez les personnes non vaccinées, il était de 205,5, soit 11 fois plus élevé. De même, le taux d’incidence des hospitalisations sur 28 jours est de 28,1 chez les personnes non vaccinées soit neuf fois plus élevé que chez les personnes vaccinées (2,25).

Une réglementation plus stricte lorsqu’une saturation des hôpitaux se profile

Le gouvernement du Land adapte l’ordonnance Corona pour tenir compte de ces aspects. Si une saturation du système de santé se profile, les règles pour les personnes ne souhaitant pas se faire vacciner doivent être durcies. Des restrictions supplémentaires pour les personnes vaccinées ne peuvent être justifiées. La nouvelle réglementation s’applique de manière uniforme dans tout le Bade-Wurtemberg.

Pour ce faire, nous mettons en place un système à trois niveaux. Au premier niveau (niveau de base), les dispositions actuelles avec la règle des 3G dans la plupart des secteurs restent en vigueur. Au niveau d’avertissement, un test PCR devient obligatoire dans de nombreux secteurs. Au niveau d’alerte, une interdiction d’accès et de participation dans certains secteurs s’applique aux personnes non vaccinées (2G).

Sont également exemptées de l’obligation de test PCR (niveau d’avertissement) ou de l’interdiction d’accès et de participation (niveau d’alerte) :

Ces personnes doivent présenter en alternative un test rapide antigénique négatif aux deux niveaux.

Les enfants jusqu’à 5 ans inclus et les enfants qui ne sont pas encore scolarisés sont exemptés de façon générale de l’obligation de test ou de l’interdiction d’accès et de participation.

Les élèves d’une école primaire, d’un centre de formation et d’orientation de pédagogie spécialisée, d’une école secondaire ou d’une école professionnelle n’ont pas besoin de présenter un test. Étant donné qu’ils sont généralement testés deux fois par semaine à l’école, il leur suffit de présenter une carte d’étudiant, une attestation scolaire, une copie du dernier bulletin annuel, un abonnement étudiant ou une autre preuve écrite de l’école.

Les élèves sont également dispensés de la règle des 2G au niveau d’alerte.

Pour toutes les personnes à partir de 0 ans présentant les symptômes typiques de la COVID-19, une interdiction générale d’accès et de participation continue de s’appliquer.

Les indicateurs utilisés pour déterminer les trois niveaux sont dorénavant le taux d’incidence des hospitalisations sur 7 jours – c’est-à-dire le nombre de personnes admises à l’hôpital pour COVID pour 100 000 habitants – et le taux d’occupation des lits en soins intensifs par les patient.e.s COVID-19 (AIB). Les chiffres publiés par l’Office sanitaire du Land de Bade-Wurtemberg font foi.

Niveau d’avertissement

Le niveau d’avertissement est décrété lorsque le taux d’incidence des hospitalisations sur 7 jours pendant cinq jours ouvrables consécutifs est de 8,0 ou plus ou lorsque l’occupation des lits en soins intensifs dans le Bade-Wurtemberg atteint ou dépasse 250 pendant deux jours ouvrables consécutifs.

Au niveau d’avertissement, hormis les exceptions susmentionnées, un test PCR est obligatoire dans de nombreux secteurs pour les personnes non vaccinées ou non rétablies lorsque la règle des 3G s’applique.

Au niveau d’avertissement, il y a également des restrictions de contact pour les personnes non vaccinées ou non rétablies. Un ménage peut rencontrer cinq autres personnes. Sont exclus du nombre de personnes, les personnes rétablies et vaccinées, les enfants et les adolescents jusqu’à 17 ans inclus et les personnes qui ne peuvent pas se faire vacciner pour des raisons médicales ou pour lesquelles il n’y a pas de recommandation générale de vaccination de la STIKO – cela inclut également les femmes enceintes et les femmes allaitantes, étant donné que la STIKO ne recommande leur vaccination que depuis le 10 septembre 2021. Les couples qui ne vivent pas ensemble sont considérés comme un seul ménage.

Niveau d’alerte

Le niveau d’alerte est décrété lorsque le taux d’incidence des hospitalisations sur 7 jours pendant cinq jours ouvrables consécutifs est de 12,0 ou plus ou lorsque l’occupation des lits en soins intensifs dans le Bade-Wurtemberg atteint ou dépasse 390 pendant deux jours ouvrables consécutifs.

Au niveau d’alerte, hormis les exceptions susmentionnées, une interdiction de participation et d’accès (2G) s’applique dans certains secteurs pour les personnes non vaccinées ou non rétablies.

Au niveau d’alerte, il y a également des restrictions de contact pour les personnes non vaccinées ou non rétablies. Un ménage peut rencontrer une seule autre personne. Sont exclus du nombre de personnes, les personnes rétablies et vaccinées, les enfants et les adolescents jusqu’à 17 ans inclus et les personnes qui ne peuvent pas se faire vacciner pour des raisons médicales ou pour lesquelles il n’y a pas de recommandation générale de vaccination de la STIKO – cela inclut également les femmes enceintes et les femmes allaitantes, étant donné que la STIKO ne recommande leur vaccination que depuis le 10 septembre 2021. Les couples qui ne vivent pas ensemble sont considérés comme un seul ménage.

Les réglementations du niveau d’avertissement ou du niveau d’alerte sont levées si les valeurs décisives – c’est-à-dire le taux d’incidence des hospitalisations sur 7 jours ou l’AIB sur cinq jours ouvrables consécutifs – sont inférieures à la valeur seuil du niveau respectif.

Réglementation distincte pour le commerce de détail

Pour le commerce de détail, l’obligation de test PCR ou de 2G ne s’applique pas au niveau d’avertissement et d’alerte. Au niveau d’avertissement, il n’y a pas de réglementation particulière pour le commerce de détail. Cependant, au niveau d’alerte la règle des 3G s’applique au commerce de détail ne servant pas à l’approvisionnement de base, un test rapide corona est suffisant dans ce cas.

Obligation de test sur le lieu de travail

En vertu de l’ordonnance fédérale sur la sécurité et la santé au travail SARS-CoV-2, les employeurs sont également tenus de proposer deux fois par semaine un test à leurs employés.

La nouvelle ordonnance Corona prévoit en outre, au niveau d’avertissement et au niveau d’alerte, un test obligatoire pour les employés et les travailleurs indépendants en contact avec des personnes externes – c’est-à-dire contact avec les clients, contact avec les fournisseurs, employés externes, clients, protégés, etc. Les personnes rétablies et vaccinées sont exemptées de l’obligation de test. Les personnes non vaccinées ou non rétablies doivent donc se (faire) tester deux fois par semaine. Ils sont tenus de conserver les preuves des tests pendant quatre semaines. La documentation doit être mise à la disposition des autorités compétentes sur demande.